Conseils municipaux
COMPTE RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 05 avril 2017

Etaient présents :
M. JF. AUDRIN, Maire,
M. PONS, A. AMIEL, R. CARMONA, C. CHOMEL, J. HARDEMAN, A. RUST, P. NICOLAS maires adjoints
S. CASQUEL, A. COEURVEILLÉ, G. EVOUNA NGUEMA, M. GRELLEPOIX, N. MALDONADO, D. RAPINI, A. SAINTPIERRE, J. SCHMITT, C. SCHULIAR, T. ANGLES, D. ROZIERES, F. ARCHO, S. DE BEARN.
Absents excusés :
N. ESTRADE a donné procuration à R. CARMONA, N. ANGENOT a donné procuration à M. PONS, F. PETIT a donné procuration à A. RUST, M. VALETTE a donné procuration à JF. AUDRIN, JF. BOUALI a donné procuration à T. ANGLES, G. RATTO a donné procuration à D. ROZIERES.
Absents :
M. CROS, S. GRANDO.
Secrétaire de séance :
M. GRELLEPOIX.

Monsieur le Maire ouvre la séance et propose la candidature de M. GRELLEPOIX en tant que secrétaire de séance.
Celle-ci est approuvée à l’unanimité.
Le précédent Conseil étant proche (le 29 mars 2017), les services n’ont pas encore eu le temps de mettre en forme le compte-rendu qui sera communiqué ultérieurement.

Indemnités des élus – prise en compte de « l’indice brut terminal de la fonction publique » - adoption
R. CARMONA, Maire Adjoint délégué aux finances, précise que suite à la réforme P.P.C.R (Parcours Professionnels Carrières et Rémunérations), le décret n°2017-85 du 26 janvier 2017 fixe la nouvelle correspondance entre les indices bruts et majorés. Il apparaît donc que l’indice terminal du barème est désormais : indice brut 1022 – indice majoré 826.
Les indemnités des élus sont fixées en référence à cet indice et doivent donc être revalorisées.
Par délibération en date du 16 avril 2014 modifiée par une nouvelle délibération du 16 février 2017, le Conseil Municipal avait délibéré en faisant explicitement référence à l’indice brut terminal 1015.
Afin de pouvoir valoriser le montant des indemnités des élus (Maire, Maires Adjoint, Conseillers Municipaux délégués), il convient désormais de faire référence à « l’indice terminal de la fonction publique » sans autre précision car une nouvelle modification de cet indice est prévue en janvier 2018 (c’est l’indice 1028 qui deviendra l’indice brut terminal).
En conséquence, Monsieur le Maire propose aux Conseillers d’attribuer aux élus susvisés des indemnités de fonction calculées sur la base de l’indice brut terminal de la fonction publique tel qu’il est et sera fixé par les textes réglementaires.
Vote : 25 voix pour – 2 abstentions (S. DE BEARN, F. ARCHO).

Régie municipale des droits de place – suppression
R. CARMONA, Maire Adjoint délégué aux finances, rappelle que par délibération en date du 27 octobre 2003, le Conseil Municipal a créé une régie de recettes dont l’objet est l’encaissement des droits de place versés par les commerçants ambulants pour leur emplacement sur le marché de plein air hebdomadaire ainsi que pour les autres occupations particulières du domaine public (hors marché hebdomadaire, horaires spécifiques, terrasse sur le domaine public, abonnements). Ces droits de place ont été modifiés à plusieurs reprises par délibération des 22 octobre 2008, 24 juin et 23 septembre 2009.
Les participations sont encaissées par les agents de police municipale, nommés régisseurs de recettes. Afin de recentrer ce service sur ses missions premières (prévention, surveillance et répression en cas d’infraction et de troubles manifestes de l’ordre public), Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de transférer la perception des droits de place au service « comptabilité » de la mairie (paiement par titre de recettes) et de supprimer la régie de recettes « droits de place » confiée à la police municipale.
Monsieur le Maire précise que les tarifs applicables restent ceux prévus par les délibérations susvisées.
Vote : unanimité.

Compte de gestion 2016 – approbation
R. CARMONA, Maire Adjoint délégué aux finances, présente le compte de gestion. Le compte de gestion est le document comptable établi par le receveur municipal, qui retrace l’ensemble des opérations financières de la commune pour l’exercice 2016 (perception de Cournonterral).
Il correspond au centime près, aux opérations décrites dans le compte administratif de l’exercice 2016, établi par le Maire, ordonnateur de la commune. Il est établi en euros.
Vote : 21 voix pour – 6 abstentions (T. ANGLES, JF. BOUALI, D. ROZIERES, G. RATTO, S. DE BEARN, F. ARCHO).

Compte administratif 2016 – approbation
R. CARMONA, Maire Adjoint délégué aux finances, expose le compte administratif 2016 et apporte des explications sur les travaux de réfection de deux courts de tennis, ainsi que sur la poursuite de la mise aux normes du réseau d’éclairage public. Il indique que « le prélèvement au titre de l’article 55 de la loi SRU » (article 739115) n’apparaît pas dans la colonne « mandats émis » en raison du fait qu’il est prélevé directement à la source par les services fiscaux sur le montant du 1/12ème des impôts locaux versés à la commune.
Conformément à la réglementation, Monsieur le Maire quitte la salle du conseil afin de permettre aux Conseillers de délibérer.
Parallèlement au compte de gestion, le compte administratif décrit la comptabilité des dépenses et des recettes de la commune, autorisées par le budget 2016, engagées et réalisées sur l’exercice 2016 par l’ordonnateur en fonction des enveloppes budgétaires inscrites au BP, BS et décisions modificatives 2016.
Les résultats sont les suivants :

Section de fonctionnement  
 - recettes 2016 5.961.886,59
 - excédent de fonctionnement 2015 5.990.540,48
Total 28.653,89
   
 - dépenses 2016 5.250.700,31
 - charges rattachées 34.236,94
Total 5.284.937,25
   
Excédent de fonctionnement 2016  
(5.990.540,48 - 5.284.937,25) 705.603,23
Résultats incorporés du SIVOM 35.816,05
   
002 Total général 741.419,28

 

Section d’investissement  
* recettes 2016 760.292,40
* solde d’exécution positif 2015 307.198,10
   
Total 1.067.490,50
   
 * dépenses 2016 729.482,97
   
Excédent d’investissement 2016 338.007,53
Résultats incorporés du SIVOM - 35.816,05
   
001 Total général 302.191,48
   
Excédent cumulé 2016  
(705.603,23 + 338.007,53)  1.043.610,76

Vote : unanimité.

Affectation des résultats
Le compte administratif fait apparaître le cumul des mandats et des titres émis par le Maire, pour les 2 sections (fonctionnement et investissement) tout au long de l’année budgétaire. La différence entre les titres et les mandats constitue le résultat budgétaire de l’exercice.
Les résultats de clôture de l’exercice 2016 sont les suivants :
    • excédent de fonctionnement      741.419,28 €
    • excédent d’investissement         302.191,48 €
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’affecter les résultats définitifs de l’exercice 2016 de la manière suivante :
   • fonctionnement – R002 (excédent de fonctionnement reporté) :  741.419,28 €
   • investissement – R001 (solde d’exécution positif cumulé) :         302.191,48 €
T. ANGLES estime qu’un excédent d’un montant de 1M€ est trop élevé par rapport à un compte administratif de 6M€. Il y a là une thésaurisation préjudiciable aux Saint Georgiens. Une baisse des taux d’imposition aurait dû être envisagée afin de rendre aux habitants une partie de ce résultat positif. Il s’interroge sur l’utilisation de cette recette excédentaire. Pour ces motifs, son groupe s’abstiendra lors du vote.
S. DE BEARN et F. ARCHO feront de même pour des raisons identiques.
R. CARMONA exposera dans le projet de B.P la destination de cet excédent affecté à l’autofinancement des dépenses d’investissement.
Vote : 21 voix pour – 6 abstentions (T. ANGLES, JF. BOUALI, D. ROZIERES, G. RATTO, S. DE BEARN, F. ARCHO).

Fixation du taux des trois taxes locales pour 2017
En accord avec les propositions énoncées dans le débat d’orientation budgétaire et le programme de l’équipe majoritaire, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de voter des taux d’imposition des trois taxes locales identiques à ceux de 2016.
En conséquence, Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’appliquer les taux suivants, pour les taxes d’habitation, pour le foncier bâti et pour le foncier non bâti :
    * taxe d’habitation                    21,39 %
    * taxe sur le foncier bâti           24,50 %
    * taxe sur le foncier non bâti   120,69 %
Vote : 21 voix pour – 6 abstentions (T. ANGLES, JF. BOUALI, D. ROZIERES, G. RATTO, S. DE BEARN, F. ARCHO).

Budget primitif – B.P 2017
R. CARMONA, Maire Adjoint délégué aux finances, présente le projet de BP.2017 (joint en annexe à la note de synthèse) et commente certaines lignes budgétaires.
Parmi les dépenses de fonctionnement, les charges à caractère général (chapitre 011) sont en baisse par rapport au budget 2016 (- 180K€).
L’augmentation de 2% des charges de personnel (chapitre 012) correspond à la hausse de 1,2% (2 x 0,6%) du point d’indice servant de référence aux rémunérations des fonctionnaires ainsi qu’au Glissement Vieillesse Technicité (GVT) valorisant l’ancienneté des agents.
Les charges financières (chapitre 66) poursuivent leur baisse du fait du désendettement continu de la commune.
Les dépenses d’investissement sont prioritairement destinées à améliorer la vie quotidienne des Saint Georgiens et des élèves fréquentant les groupes scolaires communaux.
Les montants officiels des dotations de l’État n’ayant pas encore été communiqués à ce jour, ils n’ont pas été pris en compte dans les recettes de fonctionnement. Le budget est cependant présenté en équilibre, conformément à la réglementation. Cela traduit la bonne capacité de financement de la commune. Les recettes supplémentaires issues des dotations ne pourront que conforter et renforcer ces possibilités de financement.
S. DE BEARN remarque que la vente de terrains communaux constitue la principale recette d’investissement. Elle s’inquiète de cette unique source de financement qui sera bientôt asséchée.
JF. AUDRIN rappelle que la commune enrichit régulièrement son patrimoine immobilier par des acquisitions foncières opportunes. Les parcelles communales sont cédées à bon usage (construction de logements locatifs sociaux, d’un collège privé).
T. ANGLES partage l’inquiétude de S. DE BEARN pour les mêmes raisons. Il est plus aisé de céder des terrains plutôt que d’en acquérir. Les dernières acquisitions ne compensent pas les biens vendus. Il faut aussi envisager d’arrêter un développement anarchique.
M. PONS observe que la parcelle destinée à l’école privée, devait être vendue car située dans le périmètre de la ZAC « Cœur d’Orques ».
S. DE BEARN attire l’attention du Conseil sur les problèmes d’embouteillage qui vont être accentués avec la construction du collège dans ce secteur.
JF. AUDRIN explique que cette question des flux de circulation est étudiée et suivie de près. Par ailleurs, la majorité des élèves de l’institution scolaire privée étant Saint Georgienne, se rendra à pied à l’école. La Métropole mène une réflexion approfondie sur le sujet, en étroite concertation avec les mairies et les techniciens.
M. PONS constate pour la regretter l’importance des flux de circulation des véhicules en provenance de Lavérune, Pignan et Murviel-lès-Montpellier en transit vers Montpellier. L’arrivée du nouveau collège va créer de l’animation dans le secteur et revitaliser le centre de la commune.
T. ANGLES s’inquiète pour la protection de la « barrière verte », et manifeste son désaccord sur l’emplacement choisi pour le nouveau collège. Il va être difficile de protéger le vignoble entre Saint Georges d’Orques et Lavérune, et le projet du tracé de la COM (Contournement Ouest Montpellier) ne fera qu’aggraver le problème. Le Nord de la commune aurait été préférable au choix du Sud.
JF. AUDRIN indique que les espaces concernés par l’aménagement du secteur Sud sont en friche et non cultivés et le COM ne verra pas le jour avant 10 ans. L’installation du collège au Nord de la commune aurait réellement porté atteinte à la « barrière verte » dont la préservation est une priorité pour l’équipe majoritaire.
Une somme de 16.200€ a été prévue et inscrite au BP.2017 (dépenses d’investissement) pour acquérir environ 4.000m² de parcelles situées en face de la ferme équestre municipale, riverains de la route de Bel Air ; cette acquisition enrichit le patrimoine communal et compense les cessions.
F. ARCHO souhaite des explications sur la masse salariale qui aurait dû logiquement diminuer en raison du transfert de 9 agents des services techniques à la Métropole.
R. CARMONA précise que cette opération a été effectuée au 1er janvier 2016, avec des répercussions sur le BP.2016, les rémunérations des personnels transférés en 2015 ayant été remboursées par la Métropole dans le cadre du principe de neutralité financière.
JF. AUDRIN remercie R. CARMONA, Maire Adjoint délégué aux finances ainsi que le Directeur des services pour leur travail sur le BP, bouclé sans emprunt ni hausse de la fiscalité en l’absence des dotations de l’État non notifiées à ce jour, qui serviront de réserves financières pour parer ultérieurement à toute mauvaise surprise. Son objectif est de continuer à baisser les taux d’imposition tout en tenant compte de la diminution continue des financements versés par l’État.
F. ARCHO remarque que la présentation d’un BP en équilibre est une obligation réglementaire à laquelle il ne peut être dérogé.
S. DE BEARN ne considère pas ce budget comme un modèle de gestion « en bon père de famille ». Il lui apparaît au contraire, irresponsable et inquiétant pour l’avenir. Son groupe votera contre son adoption.
M. PONS rappelle l’arrivée prochaine de nouveaux habitants donc de nouvelles recettes fiscales.
F. ARCHO regrette l’absence d’investissement sur les écoles publiques de la commune avec des risques de surcharge des classes. Il est impératif de donner à l’école de la République les moyens matériels pour accompagner avec efficacité la croissance démographique.
JF. AUDRIN a demandé aux 3 promoteurs du secteur Centre d’Orques des informations sur la composition familiale des futurs acquéreurs. A ce jour, il faut prévoir l’arrivée d’une dizaine d’élèves pour les écoles municipales. Bien entendu, ce nombre peut évoluer en fonction des futures ventes ou locations par les investisseurs, mais même élargi ce contingent de futurs élèves en 2018 peut être accueilli dans les locaux actuels. Pour faire le point sur la situation à venir en étroite concertation avec toutes parties prenantes, Monsieur le maire a prévu une réunion le 25 avril 2017 en présence d’un représentant du rectoral, de la FCPE, de l’architecte et du personnel de direction des deux établissement scolaires et de la Maire Adjointe déléguée aux affaires scolaires.
Vote : 21 voix pour – 6 abstentions (T. ANGLES, JF. BOUALI, D. ROZIERES, G. RATTO, S. DE BEARN, F. ARCHO).

Informations diverses
En réponse aux demandes d’information de S. DE BEARN sur les budgets scolaires et de F. ARCHO sur le temps de travail des policiers municipaux, JF. AUDRIN leur communique les documents budgétaires et le fonctionnement de l’astreinte de la police municipale.
Tribunes libres parues sur le bulletin d’information municipal
T. ANGLES a été choqué par la tonalité et les propos contenus dans la dernière « tribune libre » du groupe majoritaire, en réponse à la tribune de son groupe parue dans le même bulletin. Il ne peut être accusé d’enrichissement personnel car lorsqu’il était conseiller municipal délégué, il a toujours reversé la totalité de ses indemnités.
JF. AUDRIN souhaitant connaître le destinataire de ses versements, T. ANGLES estime ne pas avoir à répondre à cette question. Il juge choquants et insultants les doutes émis sur la régularité des relations entre le fonds de dotation « Art tutti », dont la gestion est contrôlée par l’État, et sa propre société commerciale et rappelle que le choix du fonds artistique bénéficiaire est le fait des seuls promoteurs.
JF. AUDRIN revendique le droit d’informer les Saint Georgiens sur les agissements du groupe d’opposition de T. ANGLES et d’exprimer son total désaccord à ce sujet. Si cette tribune est diffamatoire, l’opposition est libre de porter plainte devant la juridiction compétente.
T. ANGLES juge cette tribune d’autant plus malhonnête que le texte ne peut être attaqué pour diffamation car la notion de conflit d’intérêt évoqué à son égard n’est pas une incrimination pénale reconnue légalement. L’utilisation du terme « extorquer » n’est pas condamnable.
M. PONS continue de s’interroger sur la destination des 100.000€ offerts par les promoteurs à un fonds artistique en relation commerciale avec la société de T. ANGLES.
T. ANGLES dément tout lien organique avec ce fonds de dotation artistique. Ce montage financier permet aux donateurs de défiscaliser une partie de leurs dons. Ces derniers ont bien identifié la cause du conflit, à savoir la destruction de la fresque. Les 100.000€ vont revenir à l’artiste, auteur de cette œuvre Olivier CHAZOT.
M. PONS rappelle que les recours abusifs visent Mme BLANC et M.M ANGLES et BOUALI en tant que particuliers et non au titre de leurs fonctions électives, ayant attaqué les trois permis de construire délivrés sur le ZAC. Dès lors, la question peut légitimement se poser de savoir quel projet choisira de financer la Fondation Art tutti avec cette somme. On peut, sans grand risque de se tromper, supposer que le choix se portera sur celui qui a apporté ces 100.000€.
Pour F. ARCHO, la Fondation recueillera l’avis du Maire sur le choix de l’œuvre à soutenir.
Etat donné que cette somme a été extorquée aux promoteurs et donc aux futurs habitants du secteur, Monsieur le Maire et M. PONS ne l’utiliseront pas pour une œuvre publique.
S. DE BEARN regrette ces débats sans fin autour de ce dossier qui resurgit à chaque conseil. Les fonds étant des fonds privés versés à une Fondation, il appartient à celle-ci de décider de leur utilisation.
JF. AUDRIN estime que le prix de chaque appartement livré dans la ZAC est surfacturé de 1.000€, car les promoteurs ne sont pas des philanthropes et souhaitant récupérer leur mise.
T. ANGLES conteste la somme de 100.000€. Il s’agit en fait tout au plus de 40.000€ après défiscalisation. Il s’étonne de la lenteur d’avancée des travaux de construction en comparaison de l’état d’avancement d’autres opérations similaires, telles la ZAC de Pignan. Les garages étant inondables, il y aura des problèmes de stationnement.

Plus personne ne prenant la parole, Monsieur le Maire clôt la séance à 20h15.

 
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