Conseils municipaux
COMPTE RENDU de la SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 18 décembre 2018

L’an deux mille dix-huit et le dix-huit décembre à 19h, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-François AUDRIN.
Etaient présents :
M. JF. AUDRIN, Maire, Mmes et Mrs, M. PONS, A. AMIEL, R. CARMONA, C. CHOMEL, J. HARDEMAN, N. ESTRADE, A. RUST, P. NICOLAS, maires adjoints, A. COEURVEILLÉ, S. GRANDO, N. MALDONADO, F. PETIT, D. RAPINI, A. SAINTPIERRE, N. ANGENOT, M. VALETTE, T. ANGLES, JF. BOUALI, F. ARCHO, conseillers- ères,
Absents-es et représentés-ées :
C. SCHULIAR par JF. AUDRIN, J. SCHMITT par A. RUST, G. EVOUNA NGUEMA par C. CHOMEL, D. ROZIERES par JF. BOUALI, G. RATTO par T. ANGLES, E. BERNARD par F. ARCHO.
Absents-es :
S. CASQUEL, M. GRELLEPOIX, M, CROS et démissionnaire.


TABLEAU DES VOTES

Adoption du procès-verbal du conseil municipal précédent :

X

 

 

Délibérations

Unanimité

Contre

abstentions

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater
les dépenses d'investissement 2019 (dans la limite du quart
des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

 

2 (T. ANGLES -
G. RATTO)

 

Rapport et Débat d’orientation : Budget 2019

Débat –sans vote

Services enfance jeunesse – mise à jour de la grille tarifaire –
application du quotient familial CAF – approbation

X

 

 

Structure multi accueil « les Dauphins Bleus » - modification du
règlement de fonctionnement – approbation

X

 

 

Projet urbain « Centre d’Orques » - SA3M – Compte Rendu
Annuel à la Collectivité (CRAC) – approbation

X

 

 

Projet urbain « Centre d’Orques » - SA3M – Compte Rendu
Annuel à la Collectivité (CRAC) – approbation

X

 

 

Modification du tableau des effectifs : création de Postes

X

 

 

 
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